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Dernière mise à jour : 23 avril 2026
1. Éditeur du site
Raison sociale : Mohamed Adel BENDJELLOUL
Statut : Entrepreneur individuel (micro-entrepreneur)
SIRET : 922 397 195 00012
Code APE/NAF : 7021Z – Conseil en relations publiques et communication
Siège social : Arc 2000, Bâtiment B, 35 Route des Milles, 13090 Aix-en-Provence
Adresse e-mail : contact@instantmariage.fr
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA)
2. Directeur de la publication
Mohamed Adel BENDJELLOUL, en qualité d'entrepreneur individuel.
3. Hébergeur
Raison sociale : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site web : vercel.com
Contact : via vercel.com/help
4. Propriété intellectuelle
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Responsable du traitement : Mohamed Adel BENDJELLOUL – contact@instantmariage.fr
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- Droit à la portabilité (art. 20)
- Droit d'opposition (art. 21)
- Droit de retrait du consentement à tout moment
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En cas de réclamation, vous pouvez saisir la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr.
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Adresse : Centre d'Affaires Stéphanois SAS, Immeuble L'Horizon – Esplanade de France, 3 rue J. Constant Milleret, 42000 Saint-Étienne
Site web : www.medconsodev.eu
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